Règlement intérieur
Règles de fonctionnement, de respect collectif et de communication de l'association. APCI 2026/2027.
Objet
Le présent règlement précise les règles de fonctionnement et de vie collective de l'APCI. Il complète les statuts sans pouvoir les contredire.
Adhésion
Toute personne souhaitant devenir membre remplit le bulletin d'adhésion et acquitte la cotisation annuelle. L'adhésion est valable pour l'année associative 2026/2027. Elle est obligatoire pour s'inscrire et participer aux activités proposées par l'association.
Respect et bienveillance
Chaque membre s'engage à respecter les autres adhérents, bénévoles, intervenants et responsables. Sont interdits les propos ou comportements insultants, menaçants, discriminatoires, harcelants ou portant atteinte à la dignité d'une personne.
Activités et locaux
Les membres respectent les horaires, les consignes des intervenants, les locaux et le matériel. Toute dégradation volontaire pourra entraîner une demande de réparation et, selon sa gravité, une sanction.
Bénévolat et représentation
Un membre ne peut engager financièrement ou juridiquement l'APCI ni parler officiellement en son nom sans autorisation du bureau ou de l'organe compétent.
Réseaux sociaux et communication
Les comptes, pages et groupes de l'APCI sont destinés à promouvoir ses activités et ses valeurs. Les membres ne publient pas au nom de l'APCI sans autorisation. Sont interdits les propos haineux, diffamatoires ou mensongers, les informations confidentielles, ainsi que les contenus portant gravement atteinte à l'image de l'association ou de ses membres. Toute photo ou vidéo identifiable publiée dans le cadre des activités doit respecter les autorisations de droit à l'image.
Vie privée et données
Les coordonnées et informations des adhérents sont utilisées uniquement pour la gestion associative et les communications liées à l'APCI, dans le respect des règles applicables à la protection des données.
Cotisations et activités payantes
La cotisation d'adhésion ne vaut pas automatiquement inscription gratuite à toutes les activités. Certaines activités peuvent faire l'objet d'une participation financière annoncée avant inscription.
Discipline
En cas de manquement, le bureau ou l'organe compétent peut, selon la gravité des faits et les statuts, prononcer un avertissement, une suspension temporaire ou une exclusion. Le membre concerné est informé des faits qui lui sont reprochés et peut présenter ses observations.
Démission et perte de qualité de membre
La qualité de membre peut prendre fin notamment par démission, décès, non-paiement de la cotisation ou exclusion selon les règles applicables.
Modification
Le présent règlement intérieur peut être modifié par l'organe compétent conformément aux statuts. Toute modification est portée à la connaissance des adhérents.
Acceptation
La signature du bulletin d'adhésion vaut reconnaissance de la prise de connaissance et engagement à respecter le présent règlement intérieur et les statuts de l'APCI.
Réseaux sociaux officiels de l'APCI
Instagram : @apci.alsace
Les liens et identifiants officiels doivent être validés par le bureau de l'APCI avant diffusion. Aucun membre ne peut créer un compte présenté comme officiel sans autorisation.